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Si vous avez à votre disposition un quad, comme pour une auto, vous devez veiller à ce qu’il soit assuré et qu’il dispose d’une vignette d’assurance, quel que soit l’usage que vous avez décidé d’en faire. Il s’agit d’une obligation légale qui peut concerner aussi votre moto.
Si vous avez donc en votre possession un quad, vous devez souscrire à un contrat d’assurance formalisée. Vous devez ensuite disposer d’une attestation et d’une vignette d’assurance.
Sur quelle partie du véhicule devez-vous coller votre vignette d’assurance quad ?
Vous devez veiller à ce que la vignette soit bien visible sur son support, au cas où elle est consultée par la police ou la gendarmerie. Il s’agit d’un petit papillon vert qui doit être sur une partie de votre quad. Si vous ne savez pas sur quelle partie du véhicule, vous devez apposer la vignette d’assurance moto, vous pouvez choisir de la coller sur l’avant.
La vignette peut également être collée sur d’autres parties de votre quad. L’essentiel, c’est que le certificat soit sur une partie fixe et bien visible. Vous pouvez donc coller la vignette d’assurance sur une partie du châssis, sur la carrosserie, ou sur le garde-boue près des roues. Vous ne devez surtout pas oublier au moment de coller, que la vignette d’assurance doit être visible d’une manière étanche sur votre quad, même s’il ne roule pas, ou qu’il soit en stationnement.
Pourquoi un quad doit-il obligatoirement être assuré ?
Un quad doit obligatoirement être assuré, car il fait partie de la famille des véhicules terrestres à moteur noir. Il s’agit d’un type de véhicules qui sont couverts par une garantie de responsabilité civile a minima, d’après l’article L 211-1 du code des assurances. Que vous soyez donc titulaire d’un quad, d’une voiture ou d’une moto, vous devez être titulaire d’une carte assurance.
L’obligation d’assurance d’un quad assure la protection de tiers pouvant subir des dommages qui peuvent être causés par votre véhicule, même s’il est en stationnement. Votre quad doit obligatoirement être assuré avec une vignette assurance, quel que soit l’usage que vous comptez en faire. Même si vous disposez d’un quad non homologué, vous devez veiller à ce qu’il soit assuré avec une assurance moto ou scooter.
Quelles sont les amendes liées à la vignette de quad ?
Si votre quad ne dispose pas d’une assurance avec livraison gratuite, ou si celle-ci n’est plus valide, vous pouvez avoir à payer une amende. Lorsque vous ne respectez pas l’obligation de certificat assurance, vous pouvez être sanctionné pour non présentation d’attestation d’assurance de vignette moto en cas de contrôle. Cette sanction peut être de deux natures différentes :
- En cas de non-présentation immédiate de la vignette de votre quad, une contravention de seconde classe peut vous être imposée. Il s’agit d’une amende à 35 €, qui peut être minorée à 22 € et majorée à 75 €. Cette contravention moto vignette de seconde classe peut s’élever jusqu’à 150 € en cas de récidive.
- Si vous ne présentez pas la vignette d’assurance aux autorités sous 5 jours, une contravention de quatrième classe peut vous être appliquée. Il s’agit d’une contravention qui s’élève à 135 €, et qui peut être minorée à 90 € et majorée à 375 €. Cette amende, liée à l’assurance, peut s’élever jusqu’à 750 € en cas de situation aggravante ou de récidive.
Ce que vous devez prendre en compte, c’est qu’un quad peut-être soumis à des conditions extrêmes. Ce qui peut conduire à la perte ou à la destruction de votre vignette d’assurance. Prenez donc le soin de déclarer votre assurance quad auprès d’un commissariat ou d’une gendarmerie pour obtenir un duplicata et un étui vignette.
Si vous rencontrez des problèmes pour coller votre vignette d’assurance, sachez que la plupart du temps, les assureurs peuvent vous donner un sticker ou accessoire support qui peut vous aider à coller votre certificat d’assurance. Vous devez cependant éviter de choisir les modèles pour voiture qui ne sont pas étanches, car ils s’apposent à l’intérieur du véhicule.
Pour votre quad, vous pouvez choisir un modèle de vignette assurance moto ou scooter. Si vous êtes à la recherche d’un porte vignette pour l’assurance quad, vous pouvez vous rendre dans les magasins qui sont spécialisés dans la vente d’accessoires pour moto support. Vous pourrez ainsi vous procurer différents types de porte-vignette étanche noir pour votre vignette d’assurance.
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